Traité de coopération en matière de brevets PCT

Dans tous les cas, l’interprétation des valeurs doit se faire en fonction de la présentation clinique du sujet.

• La CRP constitue un bon marqueur de la phase aiguëde l’inflammation, son utilisation pour distinguer une infection bactérienne d’une infection virale est moinsévidente.
• Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui a été signé le 19 juin 1970 et est entré en vigueur le 1er juin 1978.
• Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) permet de demander la protection d’un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande «internationale» de brevet.
• Pour l’ouverture de la phase nationale, certains offices nationaux ou régionaux vous demanderont de traduire votre demande selon le PCT.
• Cette demande PCT unique produit les mêmes effets juridiques que ceux obtenus en déposant des demandes de brevet séparées dans plus de 150 États membres du PCT (dits “États contractants”).

Traité, actes et autres textes en vigueur

Le Pacific Crest Trail est situé entre 160et 241 km de l’océan Pacifique, parallèle à celui-ci. Son point le plus haut culmine à mètres d’altitude, au col Forester, dans la Sierra Nevada, son point le plus bas est à 42,6 mètres, à Cascade Locks, dans l’Oregon. Il fut l’un des deux National Scenic Trails (avec le sentier des Appalaches) conçus en 1968 lors de la création du National Trails System par le Congrès américain (il en existe huit en 2008). Le Pacific Crest Trail est l’un des trois plus longs et célèbres sentiers américains, avec le sentier des Appalaches et le Continental Divide Trail (chemin de la ligne de partage des eaux), constituant la triple couronne de la randonnée. B)  vous avez entendu dire que le système du PCT peut vous aider dans cette démarche.

Pacific Crest Trail

La production de PCT sérique suit de très près la production de cytokines pro-inflammatoires (Interleukine 6, TNF alpha). Le TNF semble être en effet un médiateur important dans le déclenchement de la production de PCT alors que l’IFN alpha, anti-viral, aurait un effet inhibiteur. Ce bref résumé explique le fonctionnement du système du PCT, dans le cadre d’une stratégie visant à protéger votre invention dans d’autres pays. Le Pacific Crest Trail ou Pacific Crest National Scenic Trail, abrégé PCT (Chemin des crêtes du Pacifique en français), est un sentier de grande randonnée et d’équitation de l’ouest des États-Unis. Allant de la frontière mexicaine à la frontière canadienne, il est long de km. Il parcourt la plus grande partie de la Sierra Nevada et de la chaîne des Cascades (Cascade Range).

Sa production persiste cependant si l’infection perdure, comme le montrent des injections Melanotan 2 10 mg répétées d’endotoxines. Le système du PCT, un service basé sur un traité de l’OMPI, permet aux innovateurs d’obtenir des brevets au niveau international via une procédure unique et rationalisée. Les taux sanguins de PCT sont donc d’autant plus élevés que l’infection est étendue, permettant un plus large recrutement cellulaire pour sa sécrétion.

Dans un contexte de sepsis, la PCT peut être détectée au niveau sanguin 3 à 4 heures après le début de l’infection. Si votre demande PCT ne satisfait pas aux exigences de forme susmentionnées, l’office récepteur vous invitera à soumettre des corrections. La CRP constitue un bon marqueur de la phase aiguëde l’inflammation, son utilisation pour distinguer une infection bactérienne d’une infection virale est moinsévidente. Par le biais de ce traité, une seule demande est confiée au Bureau International – une sous-division de l’OMPI – qui se chargera de vérifier que cette revendication répond aux critères de base que sont la nouveauté, l’ activité inventive et l’ applicabilité industrielle. Le dépôt de la demande implique la revendication de l’invention dans tous les États membres (des exceptions peuvent exister pour l’Allemagne, la République de Corée et la Russie). Tous les États contractants de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle peuvent adhérer au Traité de coopération sur les brevets[3].

Sa concentration est corrélée à la gravité de l’infection et est une aide à la prescription d’antibiotiques. Scott Williamson est le premier à avoir effectué le PCT aller et retour, en novembre 2004, après 3 tentatives. Il a refait la traversée du PCT aller et retour, battant son record précédent de 2 semaines, le 28 novembre 2006[4].

Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) permet de demander la protection d’un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande «internationale» de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d’un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État. Elle peut en général être déposée auprès de l’office national des brevets de l’État contractant dont le déposant a la nationalité ou dans lequel il est domicilié ou, si le déposant le préfère, auprès du Bureau international de l’OMPI à Genève. En vertu du système du PCT, vous pouvez déposer une demande PCT dans une seule langue et auprès d’un seul office de brevets dans un délai de 12 mois à compter de la date de dépôt de votre toute première demande de brevet pour une même invention (la “date de priorité”).